Accès au dossier SCOT Vol. 1 : Sommaire Partie 1 : Fiches explicatives 1.1 La concertation publique : objet et modalités 1.2 Qu’est-ce qu’un SCOT ? 1.3 L’Approche Environnementale de l’Urbanisme 1.4 Le Schéma de Mise en Valeur de la Mer 1.5 Le SCOT de l’Ile de Ré : éléments de contexte et de cadrage 1.5a Périmètre du SCOT 1.5b Calendrier prévisionnel 1.5c Participation des acteurs Partie 2 : Décisions du Préfet de Charente-Maritime 2.1 Arrêté Préfectoral du 6 janvier 2009 portant délimitation du périmètre du SCOT de l’Ile de Ré Partie 3 : Décisions du Conseil Communautaire 3.1 Délibération du 16 juin 2008 adoptant le principe de la révision du Schéma Directeur de l’Ile de Ré et de l’Elaboration d’un SCOT 3.2 Délibération du 30 avril 2009 prescrivant la révision du Schéma Directeur en vue de l’élaboration du SCOT de l’Ile de Ré et définissant les modalités de la concertation 3.3 Délibération du 30 avril 2009 décidant l’élaboration d’un chapitre individualisé valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer, dans le cadre de la révision du Schéma Directeur de l’Ile de Ré en vue de l’élaboration du SCOT de l’Ile de Ré 3.4 Jeudi 17 décembre 2009 - Etude et travaux - Définition du périmètre du schéma de mise en valeur de la mer inclus dans le SCOT de l'Ile de Ré Partie 4 : Lettres du SCOT Accès au dossier SCOT Vol. 2 : Lettre Préfet Révision du Schéma Directeur de l'Ile de Ré   Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Partie 1 : synthèse Partie 2 : Services de l'Etat Partie 3 : Annexes Données environnement - fiche A (couverture) Données environnement - fiche B Données environnement - fiche C Développement durable, planification spatiale et aménagement urbain (couverture) L'habitat indigne (couverture) Monuments historiques (couverture) Fréquentation hôtellière et des campings (couverture) Les risques (couverture) Partie 4 : PAC complémentaire PAC complémentaire de la DISE Accès au dossier SCOT Vol. 5 : Partie 1 : Rapport de présentation 1.1 Diagnostic territorial provisoire 1.2 Etat Initial de l'Environnement provisoire